Arrêtés municipaux

Arrêtes préfectoraux

Renards sur la commune de DUNIERES (144Ko) publié le 15/03/2023 à 16:18
Réglementation de l'emploi du feu, des feux d'artifice (91Ko) publié le 05/08/2022 à 11:50
l'arrêté préfectoral N°PREF/DSC/SDS/2022 43/2022/250 portant réglementation de l'emploi du feu, des feux d'artifice sur le territoire de la Haute-Loire du mardi 2 août au mercredi 31 août 2022 inclus, renouvelant les dispositions du précédent arrêté
ARRÊTE N°PREF/DSC/SDS 43/2022/219 (154Ko) publié le 25/07/2022 à 11:12
PORTANT REGLEMENTATION DE L’EMPLOI DU FEU, DES FEUX D’ARTIFICE ET DES
SYSTEMES SUSCEPTIBLES DE S’ENVOLER SEULS ET COMPORTANT UNE FLAMME
Sécheresse : MAINTIEN DU NIVEAU ALERTE (413Ko) publié le 18/07/2022 à 10:01
Telecharger interdiction aux campings d'accueillir de la clientèle touristique (582Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Ouverture et clôture de la chasse (297Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Route départementale N°23 (1309Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Arrêtés travaux

Départementale 44 (986Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Monté de la Côte 2020A0103 (379Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Monté de la Côte 2020A0103 (379Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger CIRCULATION VOIE VERTE TRONCON CUBLAISE ARRETE 2020A0097 (478Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger ARRETE STATIONNEMENT ALGECOS ECOLE PUBLIQUE 2020A0100 (686Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger interdiction de stationner rue saint Régis (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Lieu dit le Mazet N° 2020A0096 (393Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Permis de stationnement grue et circulation rue de bellevue 2020A0057 (697Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Rue des Pinacelles du 15 au 30 Juillet 2020A0052 (410Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Rue traversière (388Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger maison de santé 2020A0063 (422Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Arrêtés permanents

Arrêté de délégation de fonction et de signature à T SABOT (156Ko) publié le 27/01/2025 à 09:45
Arrêté de délégation de fonction et de signature à P SOUCHON (165Ko) publié le 27/01/2025 à 09:45
Arrêté de délégation de fonction et de signature à C MARCON (166Ko) publié le 27/01/2025 à 09:45
Arrêté de délégation de fonction et de signature à Hélène DREVET (156Ko) publié le 27/01/2025 à 09:44
Arrêté de délégation de fonction et de signature à P GOUY (165Ko) publié le 27/01/2025 à 09:43
Arrêté de délégation de fonction et de signature à Pierrick MARCON (169Ko) publié le 27/01/2025 à 09:42
Arrêté de délégation de fonction et de signature à P MERLE (164Ko) publié le 27/01/2025 à 09:42
Arrêté de délégation de fonction et de signature à JP GRANGE (172Ko) publié le 27/01/2025 à 09:41
Arrêté de retrait de délégation Pierrick MARCON (415Ko) publié le 03/12/2024 à 17:50
Arrêté de retrait de délégation à Pascale MERLE (436Ko) publié le 03/12/2024 à 17:50
Arrêté de retrait de délégation à Christophe MOULIN (434Ko) publié le 03/12/2024 à 17:49
Telecharger Reouverture des Vestiaires collectifs dans les équipements sportifs (2020A0064) (492Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Port du Masque obligatoire sur le marché (50Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Ouverture des salles (52Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger réouverture terrain de pétanque (470Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger réouverture bibliothéque (466Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Reouverture de la voie verte - jardin. (52Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Chambre funéraire (covid-19) (47Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Fermeture des Lieux publics 2020A0021 (63Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Zone 30 2020A0017 (422Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Telecharger Rue Saint Martin (667Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Arrêtés municipaux

Ouverture d'une enquête publique lieu-dit Bercary (626Ko) publié le 21/06/2023 à 15:33
Arrêté la vernelle (63Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté le bancel (289Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté la cote 2 (276Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté la cote (276Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29